Le présent site (le « Site ») est édité par INEO-SENSE, Société Anonyme au capital de 49 444.28€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nîmes sous le numéro 521 784 637, dont le siège social est situé 125 Rue de l’Hostellerie 30900 NIMES. Tél : +33 4 66 27 64 95
L’hébergement du Site est assuré par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
- Le Site est la propriété exclusive de la société INEO-SENSE, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site ; notamment les marques, dessins et modèles droits d’auteur, droit à l’image (à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse) brevet et tout droit de propriété intellectuelle.
- L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel dans un but non commercial est strictement interdit.
- INEO-SENSE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Elle se réserve le droit d’en corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
Dans les conditions prévues par la loi, INEO-SENSE n’encourt aucune responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant de l’intrusion d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le site.
- en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par INEO-SENSE pour des raisons de maintenance, sécurité ou toute autre contrainte technique.
Ineo-Sense informe les visiteurs que les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Dès leur mise en ligne, chaque visiteur qui accède au Site est réputé avoir accepté ces modifications sans restriction. Il appartient donc au visiteur de prendre connaissance de ces conditions d’utilisation avant de naviguer sur le Site.